Journal officiel

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Lundi 12 octobre 2026

Environnement et pêche

La Collectivité contribue au projet scientifique SCOOP de la Sorbonne, qui étudie la population d'orques. Une convention de soutien financier est signée. Acte officiel (PDF)

Mardi 6 octobre 2026

Environnement et pêche

Si l'érosion coupe la route cet hiver, la piste de Sauveur, sur les terrains du Conservatoire du littoral, servira de déviation sur l'isthme de Miquelon-Langlade. L'autorisation vaut un an. Acte officiel (PDF)
Environnement et pêche

La Collectivité adhère au Cerema, établissement public d'expertise sur les risques et l'aménagement, notamment face à l'érosion du littoral. La cotisation annuelle est de 5 000 € au plus. Acte officiel (PDF)
Environnement et pêche

Le projet de plan territorial de prévention et de gestion des déchets est soumis à consultation publique : chacun peut donner son avis. Acte officiel (PDF)

Derniers actes officiels

Décision et arrêté · 13 oct.

Avenant n°2 au marché de travaux de déconstruction de l'ensemble immobilier dit "BDI/FRECKER"
Acte officiel (PDF)
Décision et arrêté · 12 oct.

Étude géotechnique en vue des travaux de la piste aéronautique et la construction d'un nouvel hangar à Miquelon - Avenant n°1
Acte officiel (PDF)
Délibération · 12 oct.

Avis portant sur un projet de décret pris en application de l'article 4 de la loi n°2026-651 du 23 juillet 2026 sur la justice criminelle et le respect des victimes
Acte officiel (PDF)
Délibération · 12 oct.

Plan d'actions d'amélioration et de modernisation des finances territoriales - Période 2023-2026 - Communication du rapport du 3ème trimestre de l'exécution budgétaire 2026 - Objectif 2 : Renforcer la transparence de l'action de la Collectivité Territoriale
Acte officiel (PDF)
Délibération · 12 oct.

Attribution d'une subvention à la société de production Saint-Pierre Season 3 inc. au titre de l'année 2026
Acte officiel (PDF)
Délibération · 12 oct.

Exercice du droit de préemption - Abstention
Acte officiel (PDF)
Délibération · 12 oct.

Occupation du domaine public de la Collectivité Territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon situé à Saint-Pierre, Bd Héron de Villefosse, au profit de l'association SPM XV
Acte officiel (PDF)
Délibération · 12 oct.

Convention de soutien pour le versement d'une contribution financière à la fondation partenariale Sorbonne Université au titre du projet SCOOP (Situation and Challenges Of Orca Population)
Acte officiel (PDF)

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