Institutions et personnel

Les élections des représentants des mouvements associatifs sportif, culturel et de jeunesse à l'Office de la jeunesse, des sports, de la culture et des loisirs sont reportées au début de 2027.

Journal officiel de Saint-Pierre-et-Miquelon · Mardi 26 mai 2026 · Acte officiel (PDF)

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Au Journal officiel le même jour

Circulation et événements
Le 31 mai 2026, de 9 h 30 à 12 h, la circulation est réglementée sans fermeture sur les routes C3, C6, C4 et C202 pour « Les courses du printemps », organisées par l’association La Foulée des Îles.
Culture, sport et jeunesse
La date du spectacle « La Fabrique » prévu par la décision n°164/2026 est fixée au mercredi 28 octobre 2026, à la salle des fêtes de Miquelon.
Environnement et pêche
Le rapport 2025 sur la mise en œuvre de la programmation pluriannuelle de l'énergie 2019-2028 est publié ; il dresse le bilan des actions menées depuis 2019.
Culture, sport et jeunesse
La Collectivité autorise la signature d'une convention de partenariat avec l'Université Memorial de Terre-Neuve pour le programme Frecker, saison 2026.
Culture, sport et jeunesse
Les conventions d'utilisation de la Maison des Loisirs de Miquelon-Langlade, qui mettent ses locaux à disposition des utilisateurs, sont approuvées.
Institutions et personnel
Le Conseil territorial désigne trois conseillers territoriaux pour siéger à la commission chargée de dresser la liste annuelle du jury criminel.
Institutions et personnel
Quatre représentants titulaires du personnel siègent au Comité social territorial comme à la formation santé et sécurité, avec autant de suppléants et une représentation égale de la Collectivité.
Terrains et urbanisme
Le règlement d'un appel à projets pour créer et exploiter une agence immobilière sur l'archipel est adopté ; la Collectivité mène une campagne auprès des porteurs de projets.
Argent public
La Collectivité fixe le règlement d'exploitation et la grille tarifaire de SPM Ferries ; le transport est gratuit pour les moins de 2 ans et les transports mortuaires.
Argent public
Le Conseil territorial adopte la grille tarifaire de SPM Ferries pour le transport de marchandises et met à jour son règlement d'exploitation.
Environnement et pêche
Le Conseil territorial approuve la charte des professionnels de la rénovation énergétique et autorise le Président à la signer.
Terrains et urbanisme
La Collectivité vend à la société AVB un terrain de 150 m² route de l'Incinérateur, à Saint-Pierre, pour 4 500 €.
Terrains et urbanisme
La Collectivité vend à la société Carrosserie des Îles un terrain de 60 m² route de l'Incinérateur, à Saint-Pierre, pour 1 800 €.